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Marques déposées par LE CLUB BIO
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bio par nature
Marque enregistrée - Marque en vigueur

bio par nature
LE CLUB BIO

Numéro de dépôt :
4448311
Date de dépôt :
23/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2028
bio par nature de LE CLUB BIO

Présentation de la marque bio par nature

Déposée par voie électronique le 23 avril 2018 par LE CLUB BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bio par nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est LE CLUB BIO domicilié(e) 9 RUE DU LAITON SECTEUR 5 ZONE INDUSTRIELLE - 77176 - SAVIGNY-LE-TEMPLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, Monsieur Marc CHAUCHARD domicilié(e) 10 Square Moncey - 75009 - PARIS - France.

La marque bio par nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bio par nature arrivera à expiration en date du 23 avril 2028.

LE CLUB BIO a également déposé les autres marques suivantes : AROMATIC BIO , RÉGAL FRUITS , CERCLE BIO , BIO PAR NATURE , La Bio & moi , ULTIM BIO , LE CLUB BIO , le club BIO les producteurs de notre terroir , Deli'Soupes


LE CLUB BIO - 9 RUE DU LAITON SECTEUR 5 ZONE INDUSTRIELLE - 77176 - SAVIGNY-LE-TEMPLE - France


CABINET MALEMONT, Monsieur Marc CHAUCHARD - 10 Square Moncey - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, tisane autre qu'à usage médicinal, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuiterie, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.